Objet du site

Le site a pour objet de présenter l’École Saint-Joseph (informations institutionnelles, pédagogiques, pratiques, actualités, tarifs indicatifs, modalités de contact et d’inscription).
Le site ne propose pas de vente en ligne : aucune commande, aucun paiement et aucune livraison ne sont effectués via le site.

Acceptation et opposabilité

L’accès et la navigation sur le site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’École se réserve le droit de les modifier à tout moment ; la version applicable est celle publiée en ligne à la date de consultation.

Accès au site – disponibilité

Le site est accessible 24/7, hors cas de force majeure, pannes, interventions de maintenance ou événements indépendants de la volonté de l’École et/ou de l’hébergeur. L’École ne garantit pas une disponibilité continue et décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire.

Responsabilité – contenus

L’École s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, les informations peuvent évoluer (ex. organisation, documents, calendriers, tarifs). Les contenus sont fournis à titre informatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’École n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, pratiques ou politiques de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, photos, logos, documents, éléments graphiques, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’École, est interdite (hors exceptions légales).

Données d’élèves – droit à l’image

Lorsque le site comporte des photos/vidéos d’activités scolaires, leur diffusion est réalisée dans un cadre pédagogique et institutionnel, avec les autorisations requises. Toute demande relative au droit à l’image (retrait, limitation) peut être adressée via les coordonnées figurant à l’article 4.

Droit applicable – juridiction

Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux territorialement compétents, sauf disposition impérative contraire.